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Conformité

La conformité est le respect des dispositions propres aux activités bancaires et financières, qu’elles soient de nature législative ou réglementaire, ou qu’il s’agisse de normes professionnelles et déontologiques, ou d’instructions de l’organe de direction effective (directoire de la Caisse d'Epargne) prises notamment en application des orientations de l’organe de surveillance (COS).
La pluralité des activités bancaires augmentant de manière significative, les risques de non-conformité, c'est-à-dire tout événement débouchant au non-respect de la réglementation, croissent en conséquence et renforcent la nécessité d’un dispositif de conformité efficace et pertinent au sein des établissements bancaires.