La BCE a pris le 4 novembre 2014 ses fonctions de superviseur dans le cadre du premier pilier de l’Union bancaire, le mécanisme de surveillance unique (MSU).
La supervision quotidienne de chacune des plus grandes banques du Mécanisme de surveillance unique (MSU ou SSM en anglais) est assurée par les équipes de surveillances prudentielles conjointes ou plus communément les JST pour Joint Supervisory Teams.
Chaque JST est composée à la fois de membres de la BCE et des superviseurs nationaux de tous les pays où est présente la banque concernée. Chaque JST est construite « sur mesure » de manière à coller parfaitement aux spécificités de l’institution financière supervisée en termes de taille, de modèle d'entreprise et profil de risque.
Les JST effectuent une surveillance continue des grandes banques. Leurs principales missions :
- effectuer le Processus de surveillance et d'évaluation prudentielle (SREP)
- proposer le programme d’examen de surveillance, y compris un plan d’inspections sur place
- mettre en œuvre le programme d’examen de surveillance approuvé et toute décision de surveillance
- assurer la coordination avec les équipes d’inspection sur place et assurer la liaison avec les superviseurs nationaux (ACPR pour la France)
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